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Marques déposées par SCA LES VIGNERONS
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DOMAINE DES TROIS PIERRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES TROIS PIERRES
SCA LES VIGNERONS

Numéro de dépôt :
3001386
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2010

Présentation de la marque DOMAINE DES TROIS PIERRES

Déposée le 14 janvier 2000 par SCA LES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES TROIS PIERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est SCA LES VIGNERONS, domicilié(e) 20 rue de Nîmes, 30300 JONQUIERES SAINT VINCENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque DOMAINE DES TROIS PIERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TROIS PIERRES est expirée depuis le 14 janvier 2010.

SCA LES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA COLOMBE D'OR , DOMAINE DES LACQUETS , DOMAINE DES ARMASSONS


SCA LES VIGNERONS - 20 rue de Nîmes, 30300 JONQUIERES SAINT VINCENT - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine des Trois Pierres ".